Conditions générales de vente – Huile de nigelle, miel et compléments alimentaires naturels
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site www.onigelle.com édité par O’Nigelle, entreprise individuelle, immatriculée au 945 267 797 00013, dont le siège social est situé à 38 rue du bargy, 74300 Cluses.
L’achat de produits sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par l’acheteur (ci-après le « Client »).
2. Produits
Les produits proposés sont principalement des huiles végétales naturelles, notamment de l’huile de nigelle. Chaque produit est présenté avec une fiche descriptive précise. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit reçu (notamment en termes de couleur ou texture).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. O’Nigelle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le Client valide sa commande après avoir pris connaissance des présentes CGV. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits. O’Nigelle se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec le Client.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le Site. La commande est considérée comme effective après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine (et éventuellement à l’international selon les conditions précisées). Les délais de livraison sont généralement de [X] jours ouvrés à compter de l’expédition. O’Nigelle ne peut être tenue responsable d’un retard de livraison imputable au transporteur.
Frais de livraison : [Montant ou conditions de gratuité].
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Exceptions : les produits ouverts ou utilisés ne seront ni repris ni remboursés pour des raisons d’hygiène.
8. Retour et remboursement
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit envoyer un mail à contact@onigelle.com ou via le formulaire de contact. Les produits doivent être retournés à l’état neuf, dans leur emballage d’origine, à l’adresse suivante :
O’Nigelle[38 rue du Bargy 74300, Cluses]
Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.
9. Garanties
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
10. Responsabilité
O’Nigelle ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. Les conseils d’utilisation sont donnés à titre informatif et ne remplacent pas l’avis d’un professionnel de santé.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant : contact@onigelle.com. Dans le cadre de l'amélioration continue de nos produits et services, O’Nigelle peut envoyer à ses clients un e-mail après leur commande afin de leur proposer de laisser un avis sur le ou les produits achetés. Cet e-mail est envoyé uniquement à des fins d’évaluation de l’expérience client et ne contient aucune sollicitation commerciale. En validant votre commande, vous acceptez de recevoir cet e-mail d’évaluation. Vous pouvez à tout moment refuser ce type de communication en nous contactant via notre formulaire de contact ou par e-mail.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logo, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
13. Droit applicable – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.