Conditions générales de vente – Huile de nigelle, miel et compléments alimentaires naturels
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site www.onigelle.com édité par O’Nigelle, entreprise individuelle, immatriculée au 945 267 797 00013, dont le siège social est situé à 38 rue du Bargy, 74300 Cluses.
L’achat de produits sur le Site implique que le Client est majeur et capable, et qu’il accepte pleinement et sans réserve les présentes CGV.
La validation de la commande vaut acceptation des CGV.
2. Produits
Les produits proposés sont principalement des huiles végétales naturelles, notamment de l’huile de nigelle, du miel et des compléments alimentaires naturels. Chaque produit est présenté avec une fiche descriptive précise et des photographies indicatives.
Les clients sont invités à vérifier les ingrédients pour éviter toute allergie. Les photographies et descriptions sont indicatives et peuvent légèrement différer du produit reçu (couleur, texture, apparence).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le Client valide sa commande après avoir pris connaissance des présentes CGV. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits.
O’Nigelle se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de fraude, litige précédent ou comportement abusif du Client.
5. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le Site au moment de la commande.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement et confirmation de la commande par O’Nigelle.
Le Client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi lors de la commande.
En cas de paiement refusé, annulé ou faisant l’objet d’une anomalie, O’Nigelle se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande concernée après en avoir informé le Client.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison lorsque ceux-ci sont applicables. Le montant total de la commande, comprenant le prix des produits et les éventuels frais de livraison, est indiqué au Client avant la validation définitive de la commande.
Le paiement validé constitue une preuve de la transaction et engage le Client sur sa commande.
Les éventuels remboursements sont effectués conformément aux dispositions légales applicables et aux présentes Conditions Générales de Vente.
6. Livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine uniquement. Les délais de livraison sont indicatifs : généralement de 3 à 7 jours ouvrés à compter de l’expédition.
O’Nigelle ne peut être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur ou à des cas de force majeure (grèves, intempéries, etc.).
Frais de livraison : à partir de 3,60 € en point relais Mondial Relay et de 7,80 € à domicile, selon le poids de la commande. La livraison est gratuite à partir de 59€ d’achat. Un numéro de suivi sera fourni pour chaque commande.
Le Client est responsable de fournir une adresse de livraison exacte et complète et de prendre les dispositions nécessaires afin de permettre la réception de sa commande.
Lorsque le transporteur effectue une tentative de livraison à l'adresse indiquée par le Client et que la livraison ne peut être effectuée en raison de l'absence du destinataire, de son indisponibilité, d'une adresse erronée ou incomplète, ou de toute autre circonstance imputable au Client, le transporteur peut, selon les modalités propres au service choisi, déposer le colis dans un point relais ou un lieu de retrait et en informer le Client.
Le Client est responsable du suivi de son colis et doit le retirer dans le délai de garde indiqué par le transporteur. Le non-retrait du colis dans ce délai entraîne son retour à O’Nigelle.
Le simple fait de ne pas réceptionner ou de ne pas retirer un colis ne constitue pas, à lui seul, une demande de rétractation ou une demande d'annulation de la commande. Toute demande de rétractation doit être formulée expressément conformément à l'article « Droit de rétractation » des présentes CGV.
En cas de retour du colis à O’Nigelle à la suite d'un échec de livraison ou du non-retrait du colis par le Client, et en l'absence de faute imputable à O’Nigelle ou au transporteur, aucune nouvelle expédition ne sera effectuée automatiquement.
Si le Client souhaite une nouvelle expédition de sa commande, celle-ci pourra être effectuée après accord d’O’Nigelle et paiement préalable des nouveaux frais de livraison applicables. Ces frais correspondent à une nouvelle prestation de transport et ne constituent pas des frais supplémentaires liés à la commande initiale.
En cas de demande d'annulation de la commande après retour du colis, O’Nigelle procédera au remboursement des produits conformément aux dispositions légales applicables. Les frais de livraison correspondant à l'expédition initiale, déjà engagés auprès du transporteur, ne seront pas remboursés lorsque leur remboursement n'est pas légalement dû.
O’Nigelle informera le Client du retour du colis et des modalités permettant, le cas échéant, sa réexpédition.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalité.
Lorsque la commande comprend plusieurs produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer O’Nigelle, avant l’expiration de ce délai, de sa décision de se rétracter par une déclaration dénuée d’ambiguïté, notamment par e-mail à contact@onigelle.com ou via le formulaire de contact disponible sur le site.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ainsi que pour les biens descellés après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
Ainsi, pour des raisons d’hygiène, de sécurité alimentaire et de conservation, les produits scellés dont le sceau, l’opercule ou l’emballage garantissant leur intégrité a été ouvert ou retiré après livraison ne pourront pas être repris au titre du droit de rétractation.
Le droit de rétractation reste applicable aux produits non ouverts et non descellés, sous réserve des autres exceptions prévues par la loi.
8. Retour et remboursement
En cas d’exercice valable du droit de rétractation, le Client doit retourner les produits concernés dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter.
Les produits doivent être retournés dans un état permettant leur remise en vente, sous réserve des dispositions légales applicables relatives à la responsabilité du Client en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits.
Les frais directs de retour des produits restent à la charge du Client, sauf lorsque O’Nigelle a expressément accepté de les prendre en charge ou lorsque la loi en dispose autrement.
En cas de rétractation valable, O’Nigelle rembourse au Client l’ensemble des sommes versées au titre de la commande, y compris les frais de livraison initiaux, à l’exception des frais supplémentaires résultant du choix, par le Client, d’un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par O’Nigelle.
Le remboursement est effectué dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle O’Nigelle est informée de la décision du Client de se rétracter. Toutefois, conformément à l’article L221-24 du Code de la consommation, O’Nigelle peut différer le remboursement jusqu’à récupération des produits ou jusqu’à ce que le Client fournisse une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen de remboursement et dans la mesure où ce remboursement n’occasionne pas de frais pour le Client.
Les produits retournés doivent être correctement protégés afin d’éviter toute détérioration pendant le transport. O’Nigelle ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’un emballage insuffisant lors du retour.
Les dispositions du présent article ne font pas obstacle aux garanties légales dont bénéficie le Client, notamment la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés.
9. Garanties
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). La garantie couvre uniquement les défauts existants à la livraison.
10. Responsabilité
O’Nigelle ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation, conservation ou dosage des produits. Les conseils d’utilisation sont fournis à titre indicatif et ne remplacent pas l’avis d’un professionnel de santé.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant contact@onigelle.com.
Dans le cadre de l'amélioration continue de nos produits et services, O’Nigelle peut envoyer un e-mail d’évaluation de commande. Cet e-mail ne constitue pas une sollicitation commerciale et peut être refusé à tout moment.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
13. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à O’Nigelle.
O’Nigelle est en cours d’adhésion auprès d’un dispositif de médiation de la consommation ; les coordonnées du médiateur seront publiées sur cette page dès validation de l’adhésion. Dans l’attente, toute réclamation peut être adressée à contact@onigelle.com.
Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
14. Droit applicable – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée dans un délai de 15 jours après notification. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social d’O’Nigelle.
O’Nigelle Privilège — conditions du programme
Les conditions ci-dessous complètent les conditions générales de vente pour les clients abonnés au programme O’Nigelle Privilège. En cas de différence, les tarifs et conditions affichés au moment de la souscription prévalent.
A. Objet
O’Nigelle Privilège est un programme d’abonnement portant sur la livraison mensuelle d’un ou plusieurs flacons d’huile de nigelle, d’une durée maximale de 12 échéances. Le contrat prend fin automatiquement une fois la 12e échéance accomplie.
B. Formules
Quatre formules sont proposées : mensuelle (prélèvement à chaque échéance), 3 mois, 6 mois et 12 mois prépayés. Pour les formules prépayées, le paiement est unique et intervient à la souscription ; les expéditions restent mensuelles. La quantité souscrite, de 1 à 6 flacons par envoi, est fixée à la souscription et s’applique à chaque expédition.
C. Remise abonnement
Pendant toute la durée du programme, du mois 1 au mois 12, chaque échéance bénéficie d’une remise fixe de −10 % sur le prix normal des produits inclus dans l’abonnement. Cette remise est identique pour la formule mensuelle et pour les formules prépayées ; elle ne varie pas avec l’ancienneté.
Elle est propre à l’abonnement et ne se cumule avec aucune autre offre ni aucun code promotionnel.
D. Crédits de fidélité O’Nigelle
Aux mois indiqués, un crédit est versé dans la cagnotte O’Nigelle du client. Il est égal au pourcentage indiqué du montant des produits réellement payé sur le bloc de mois concerné, après la remise abonnement et hors frais de livraison. Chaque échéance n’entre que dans un seul bloc : un même achat n’est jamais récompensé deux fois. Le mois 12 ne donne lieu à aucun crédit ; il ouvre le statut décrit à l’article F.
E. Utilisation de la cagnotte
Le crédit est utilisable sur une commande ultérieure passée sur le site, connecté à son compte, sur le montant des produits. Chaque crédit est valable 12 mois à compter de son versement ; le solde et les dates d’expiration figurent dans l’espace client. Le crédit n’est ni remboursable, ni convertible en espèces. Les crédits déjà versés restent acquis après la fin du contrat. Sur une même commande, la cagnotte ne se cumule pas avec la remise Privilège à vie de l’article F : le client choisit l’une ou l’autre. Le seuil de livraison offerte est apprécié avant déduction du crédit.
F. Statut Membre Privilège à vie
Une fois la 12e échéance accomplie, le contrat prend fin et le client obtient le statut de Membre Privilège O’Nigelle à vie.
La remise s’applique automatiquement lorsque le client est connecté à son compte et n’est cumulable avec aucune autre offre ni aucun code promotionnel ; en cas de concurrence entre plusieurs remises, la plus avantageuse pour le client est appliquée. Le statut est conservé même si le client ne se réabonne pas.
G. Pause Vacances
Le client peut suspendre son abonnement une seule fois par contrat, pour une durée maximale de 25 jours. La pause décale l’ensemble des échéances et des expéditions d’autant. L’ancienneté acquise et la progression vers les crédits de fidélité sont conservées. Aucun prélèvement n’intervient pendant la pause. Pour une formule prépayée, la pause ne donne pas lieu par elle-même à un remboursement : les expéditions déjà payées restent dues et sont simplement décalées.
H. Livraison
Les expéditions sont mensuelles. Le mode de livraison et le point de retrait sont choisis à la souscription et modifiables depuis l’espace client.
| Quantité par envoi | Frais de livraison |
|---|---|
| 1 flacon | 4,20 € |
| 2 à 3 flacons | 5,50 € |
| 4 flacons et plus | Offerte |
Les tarifs ci-dessus sont ceux en vigueur à la date de publication. En cas d’évolution, les tarifs réellement affichés au moment de la souscription prévalent et s’appliquent au contrat souscrit. Pour les livraisons hors France métropolitaine, les conditions et tarifs affichés lors de la souscription s’appliquent.
I. Paiements
Les paiements sont traités par Stripe. Pour la formule mensuelle, le moyen de paiement enregistré est débité à chaque échéance. Pour les formules prépayées, le paiement est unique à la souscription. Aucune donnée de carte n’est conservée par O’Nigelle.
J. Échec de paiement
En cas de prélèvement refusé, l’expédition correspondante est suspendue et le client reçoit un e-mail comportant un lien de règlement. L’abonnement est maintenu le temps de la régularisation ; une fois le paiement reçu, l’expédition reprend son cours. L’ancienneté et les avantages acquis ne sont pas perdus pendant cette période.
K. Résiliation
La formule mensuelle est résiliable à tout moment depuis l’espace client, rubrique « Mon abonnement ». La résiliation prend effet immédiatement : aucun nouveau prélèvement n’est effectué. Les expéditions déjà payées restent dues et sont livrées. Les crédits déjà versés restent acquis, de même que l’ancienneté accomplie et, le cas échéant, le statut Privilège à vie. Les crédits des paliers non encore atteints ne sont pas dus. Pour une formule prépayée, les expéditions restantes sont livrées jusqu’au terme ; toute demande particulière, notamment de remboursement des expéditions non encore servies, est traitée au cas par cas par le service client, sans préjudice des droits légaux du consommateur.
L. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du bien, sans avoir à motiver sa décision. Pour un contrat portant sur la livraison régulière de biens pendant une période définie, ce délai court à compter de la réception du premier bien. L’exercice du droit de rétractation s’effectue par toute déclaration dénuée d’ambiguïté adressée à contact@onigelle.com.
Conformément à l’article L221-28 du même code, ce droit ne peut être exercé pour les biens descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, ni pour les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Les produits alimentaires et cosmétiques descellés relèvent de cette exception ; les produits retournés non ouverts et dans leur emballage d’origine n’en relèvent pas.
M. Données personnelles
Dans le cadre du programme, O’Nigelle traite les données nécessaires au paiement (via Stripe), à la livraison (adresse ou point de retrait), à la gestion de l’abonnement (échéances, ancienneté, pause, résiliation), au calcul et à l’utilisation des crédits de fidélité (cagnotte O’Nigelle) et au suivi client (e-mails liés au contrat). Ces données sont conservées le temps de la relation contractuelle et des obligations légales de conservation. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, exerçable à contact@onigelle.com.
N. Non-cumul des avantages
La remise abonnement, le statut Privilège à vie, les codes promotionnels et les offres de récupération de panier ne sont pas cumulables entre eux. La cagnotte O’Nigelle ne se cumule pas avec la remise Privilège à vie sur une même commande : le client choisit l’une ou l’autre. Une seule remise commerciale s’applique à une commande donnée : la plus avantageuse pour le client. Les codes promotionnels classiques sont refusés lorsqu’une remise Privilège est déjà active.
O. Programme O’Nigelle Club
O’Nigelle Club est un programme de fidélité distinct de l’abonnement O’Nigelle Privilège. Il est ouvert à tout client disposant d’un compte, sans souscription ni engagement : la progression suit automatiquement les commandes.
Éligibilité d’une commande. Une commande valide une période lorsqu’elle comporte au moins 20,00 € de produits éligibles réellement payés. Sont exclus du calcul : les frais de livraison, la part réglée avec la cagnotte O’Nigelle, les sommes non effectivement payées, ainsi que les produits et catégories exclus par O’Nigelle. Les échéances d’un abonnement Privilège ne valident jamais de période Club. Une commande bénéficiant d’une remise promotionnelle supérieure à 10 % de son prix avant remise ne valide aucune période Club, quel que soit son montant. En deçà de ce plafond, la commande reste éligible et c’est le montant réellement payé qui est pris en compte. Le plafond s’apprécie sur la remise effectivement obtenue, que le code soit exprimé en pourcentage ou en euros. La remise O’Nigelle à vie, appliquée automatiquement au client qui y a droit, n’est pas un code promotionnel : elle ne fait pas obstacle à la validation.
Régularité. Le client dispose de 45 jours après chaque validation pour passer sa commande éligible suivante. Passé ce délai, la série repart au premier mois ; les crédits déjà obtenus restent acquis et disponibles dans la cagnotte. Deux commandes rapprochées n’avancent pas la progression de plusieurs mois : la dépense est comptée, mais un délai minimum de 30 jours sépare deux validations.
Récompenses. Les pourcentages ci-dessous sont des taux de crédit, et non des réductions immédiates :
- Mois 3 — 20 % des produits éligibles du bloc concerné, versés en crédit
- Mois 6 — 35 % des produits éligibles du bloc concerné, versés en crédit
- Mois 9 — 50 % des produits éligibles du bloc concerné, versés en crédit
Chaque euro dépensé n’est récompensé qu’une seule fois : le crédit d’un palier porte uniquement sur les dépenses du bloc qui le précède. Les crédits sont versés dans la cagnotte O’Nigelle et valables 12 mois à compter de leur versement, dans les mêmes conditions d’utilisation que celles de l’article E.
Statut à vie. À la validation du mois 12, aucun crédit n’est versé : le client obtient une remise de −15 % à vie sur les produits éligibles, applicable dès 20,00 € d’achat, automatiquement lorsqu’il est connecté à son compte. Ce statut reste acquis.
Articulation avec le statut Privilège. Les deux statuts à vie sont indépendants et peuvent être détenus simultanément. Ils ne se cumulent jamais sur une même commande : O’Nigelle applique automatiquement le plus avantageux parmi ceux dont le minimum d’achat est atteint. La cagnotte n’est jamais cumulée avec une remise à vie sur une même commande : le client choisit l’une ou l’autre au moment du paiement.
Commandes passées sans compte. Une commande réglée en tant qu’invité crée une progression provisoire rattachée à l’adresse de facturation. Les crédits correspondants ne sont utilisables qu’après rattachement à un compte client, lequel suppose la confirmation de l’adresse par le client lui-même.
Remboursement et annulation. En cas de remboursement, la dépense correspondante est retirée du bloc en cours. Un crédit déjà versé au titre de cette dépense est repris dans la limite du solde disponible ; la cagnotte ne devient jamais négative. La part d’une commande réglée avec la cagnotte est restituée en crédits et non en numéraire. Ces dispositions ne portent pas atteinte aux droits du consommateur, notamment au remboursement du prix effectivement payé en cas de rétractation.
Évolution et fin du programme. O’Nigelle peut faire évoluer les taux, les seuils et la durée de la fenêtre, ou mettre fin au programme. Toute modification s’applique pour l’avenir : elle n’affecte ni les crédits déjà versés, ni les statuts à vie déjà acquis.